Fonctionnement d’un compte-titre


Divers /

Il est toujours intéressant de diversifier son patrimoine. Un des moyens pour réaliser cela est la création d’un compte-titre qui permettra à l’entreprise d’acquérir des valeurs mobilières. C’est un investissement rentable à long terme.

Caractéristiques et fonctionnement d’un compte-titre

Un compte-titre est un compte qui permet d’acheter et de vendre des valeurs mobilières. À titre d information complémentaire continuer sur le site. Pour son fonctionnement, il doit être rattaché à un compte courant. Le compte courant auquel il est lié comptabilise les opérations relatives aux opérations concernant les actifs financiers contenus dans le compte titre. Ce compte peut être géré en ligne par son titulaire ou la gestion peut être confiée à un organisme financier spécialisé dans le courtage financier.

Les formes de compte-titre

On distingue le compte-titre individuel, le compte-titre joint et le compte-titre indivis. Le compte titre individuel concerne le compte dont une seule personne est propriétaire. Pour ce type de compte, c’est lui et lui seul qui est habileté à effectuer de coopérations sur le compte. Le compte titre joint quant à lui est détenu par deux personnes qui peuvent effectuer de façon indépendante des opérations. Pour le compte indivis, on a également deux titulaires. Mais la particularité est que pour toute opération, il faut un accord commun des titulaires.

La fiscalité relative à un compte-titre

Il existe deux types de fiscalité en ce qui concerne un compte-titre. La première est celle qui est appliquée sur les plus-values sur cessions de valeurs mobilières. La seconde est celle qui est appliquée sur les revenus d’actions. Dans le cas de réalisation de plus-value, un impôt est prélevé sur cette plus-value. Cependant en cas de moins-value, il faut imputer ces moins-values sur les plus-values obtenues au titre de la même année.
Pour l’imposition des revenus des actions, on applique le barème de l’impôt sur le revenu. Le taux est de 12,8 %. La loi fiscale prévoit également des modalités de réduction de l’impôt.